Mentions légales
Éditeur(s) du site
SARLLM PATRIMOINE • située 82 Bis Avenue du 08 Mai 1945 34550 BESSAN • Téléphone 0664302195 au capital de 1000 € • SIRET 80922361300021 • TVA FR53809223613 • Carte pro 34012018000037636 délivrée par MONTPELLIER Zone aéroportuaire Montpellier-Méditerranée CS 90066 - 34137 Mauguio Cedex 34000 Montpellier • Caisse de garantie 120 140 495 avec maniement de fonds auprès de MMA IARD Assurances Mutuelles 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 720309 Le Mans CEDEX d'un montant de 110000 € • RCP 120 140 495 auprès de MMA IARD Assurances Mutuelles Zone aéroportuaire Montpellier-Méditerranée CS 90066 - 34137 Mauguio Cedex 34000 Montpellier • Médiateur de la consommation : MEDIMMOCONSO situé à 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX Paris Tous , email : [email protected] , site internet : www.medimmoconso.fr
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de LM PATRIMOINE.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre LM PATRIMOINE et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site lm-patrimoine.fr est régi par la loi française.